Mentions légales
LOI SUR LES SERVICES DE LA SOCIÉTÉ D'INFORMATION (LSSI)
SIRO & XAVI, S.L., responsable du site web, ci-après RESPONSABLE, met à disposition des usagers le présent document, avec lequel il prétend répondre aux obligations disposées dans la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et du commerce électronique (LSSICE), BOE N ° 166, ainsi qu'informer tous les usagers du site web de quelles sont les conditions d'utilisation.
Toute personne qui accède à ce site web assume le rôle d'utilisateur, ce en s'engageant à l'observance et au respect rigoureux des dispositions exposées ici, ainsi que toute autre disposition légale applicable.
SIRO & XAVI, S.L. se réserve le droit de modifier tout type d'information susceptible d'apparaître sur son site web, sans qu'il y ait obligation de donner un préavis ou de faire part aux utilisateurs desdites obligations, car la publication sur le site web de SIRO & XAVI, S.L. est considérée comme suffisante.
1. IDENTITÉ
Nom de domaine : nassari.net/fr
Nom commercial : NASSARI
Dénomination sociale : SIRO & XAVI, S.L.
NIF (Numéro d'identification fiscale espagnol) : B17522491
Siège social : Pol. Ind. Can Baltasar, C/ Alimentació, Nave C, 08389 Palafolls (Barcelone) ESPAGNE
Téléphone : +34 937620904
E-mail : siroxavi@siroxavi.net
Inscrite au registre du commerce de Barcelone, au Tome 1094, Folio 99, Feuille numéro GE-19664.
2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Le site web, y compris, mais sans s'y limiter, sa programmation, son édition, la compilation et d'autres éléments nécessaires à son fonctionnement, les designs, logos, textes et/ou graphiques, appartiennent au RESPONSABLE ou, si c'est le cas, il dispose de licence ou autorisation expresse de la part des auteurs. Tous les contenus du site web sont dûment protégés par la réglementation de propriété intellectuelle et industrielle, et sont inscrits aux registres publics correspondants.
Indépendamment du but pour lequel ils sont destinés, la reproduction totale ou partielle, l'utilisation, l'exploitation, la distribution et commercialisation, exigent en tout cas l'autorisation écrite préalable de la part du RESPONSABLE. Toute utilisation non autorisée auparavant est considérée comme un manquement grave aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l'auteur.
Les designs, logos, texte et/ou graphiques autres que ceux du RESPONSABLE et susceptibles d'apparaître sur le site web, appartiennent à leurs propriétaires respectifs, ceux-ci étant eux-mêmes responsables de toute controverse qu'ils pourraient entraîner. Le RESPONSABLE autorise expressément à des tiers de rediriger directement vers les contenus concrets du site web, et en tout cas rediriger au site web principal de nassari.net/es.
Le RESPONSABLE reconnaît au bénéfice de leurs titulaires les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants, sans que leur seule mention ou apparition sur le site web n'implique l'existence de droits ou responsabilité sur ceux-ci, ni de soutien, parrainage ou recommandation de sa part.
Pour réaliser tout type d'observation par rapport aux éventuels manquements aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que sur l'un des contenus du site web, peut le faire par l'adresse e-mail siroxavi@siroxavi.net.
3. EXEMPTION DE RESPONSABILITÉS
Le RESPONSABLE décline toute responsabilité découlant des informations publiées sur son site pourvu que ces informations aient été manipulées ou introduites par un quelqu'un d'autre que lui.
Utilisation de Cookies
Ce site web peut utiliser des cookies techniques (petits fichiers d'information que le serveur envoie à l'ordinateur de celui qui accède à la page) pour mener à bien certaines fonctions considérées indispensables pour le bon fonctionnement et la visualisation du site. Les cookies utilisés sont, en tout cas, temporaires, et ne visent qu'à rendre la navigation plus efficace, et ils disparaissent à la fin de la séance de l'utilisateur. En aucun cas ces cookies ne fournissent d'eux mêmes des données à caractère personnel. Ils ne seront pas utilisés pour la collecte de celles-ci.
Par l'utilisation de cookies, il est également possible que le serveur où se trouve le site web reconnaisse le navigateur utilisé par l'utilisateur dans le but que la navigation soit plus simple, permettant, par exemple, l'accès aux utilisateurs enregistrés auparavant dans les sections, services, promotions ou concours réservés exclusivement à eux sans avoir à s'enregistrer à chaque visite. Ils peuvent également être utilisés pour mesurer l'audience, les paramètres de trafic, contrôler la progression et le nombre d'entrées, etc. ; il s'agit dans ces cas-là des cookies superflus techniquement mais bénéfiques pour l'utilisateur. Ce site web n'installera pas de cookies superflus sans le consentement préalable de l'utilisateur.
L'utilisateur a la possibilité de configurer son navigateur pour être alerté de la réception de cookies et pour empêcher leur installation dans son matériel informatique. Veuillez consulter les instructions de votre navigateur pour de plus amples informations.
Politique de liens
Du site web, il est possible que vous soyez redirigé vers des contenus d'autres sites web. Étant donné que le RESPONSABLE ne peut pas toujours contrôler les contenus introduits par les tiers sur leurs sites web respectifs, il n'assume aucune responsabilité par rapport à ces contenus. Quel que soit le cas, il procédera au retrait immédiat de tout contenu susceptible de contrevenir la législation nationale et internationale, la morale et l'ordre public, en procédant au retrait immédiat de la réorientation vers ce site web, en faisant part aux autorités compétentes du contenu en question.
Le RESPONSABLE décline toute responsabilité des informations et contenus stockés, y compris mais sans s'y limiter, dans les forums, chats, générateurs de blogs, commentaires, réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier des contenus de manière indépendante sur la page web du RESPONSABLE. Toutefois, et en respect des dispositions des articles 11 et 16 de la LISSCE, il se met à disposition de tous les utilisateurs, autorités et forces de sécurité, en collaborant activement au retrait ou, le cas échéant, au blocage de tous les contenus susceptibles d'enfreindre la législation nationale ou internationale, les droits de tiers ou la morale et l'ordre public. Si l'utilisateur considère qu'il existe sur le site web un contenu qui pourrait être considéré comme tel, il est prié de le communiquer immédiatement à l'administrateur du site web.
Ce site web a été révisé et testé pour fonctionner correctement. En principe, le bon fonctionnement peut être garanti les 365 jours de l'année, 24 heures sur 24. Toutefois, le RESPONSABLE n'écarte pas la possibilité qu'il y ait certaines erreurs de programmation, ou qu'il se produise des causes de force majeure, catastrophes naturelles, grèves ou circonstances similaires qui rendent l'accès à la page impossible.
Adresses IP
Les serveurs du site web pourront détecter de manière automatique l'adresse IP et le nom de domaine utilisés par l'utilisateur. Une adresse IP est le numéro attribué automatiquement à un ordinateur lorsque celui-ci se connecte à Internet. Toutes ces informations sont enregistrées dans un fichier d'activité du serveur dûment inscrit qui permet que les données soient traitées ultérieurement dans le but d'obtenir des mesures purement statistiques qui permettront de connaître le nombre d'impressions de pages, le nombre de visites réalisées aux serveurs web, l'ordre de visites, le point d'accès, etc.
4. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
La loi applicable en cas de dispute ou de conflit d'interprétation des termes qui forment l'ensemble des textes légaux, ainsi que toute question liée aux services du présente site web, est la loi espagnole.
SIRO & XAVI, S.L., responsable du site web, ci-après RESPONSABLE, met à disposition des usagers le présent document, avec lequel il prétend répondre aux obligations disposées dans la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et du commerce électronique (LSSICE), BOE N ° 166, ainsi qu'informer tous les usagers du site web de quelles sont les conditions d'utilisation.
Toute personne qui accède à ce site web assume le rôle d'utilisateur, ce en s'engageant à l'observance et au respect rigoureux des dispositions exposées ici, ainsi que toute autre disposition légale applicable.
SIRO & XAVI, S.L. se réserve le droit de modifier tout type d'information susceptible d'apparaître sur son site web, sans qu'il y ait obligation de donner un préavis ou de faire part aux utilisateurs desdites obligations, car la publication sur le site web de SIRO & XAVI, S.L. est considérée comme suffisante.
1. IDENTITÉ
Nom de domaine : nassari.net/fr
Nom commercial : NASSARI
Dénomination sociale : SIRO & XAVI, S.L.
NIF (Numéro d'identification fiscale espagnol) : B17522491
Siège social : Pol. Ind. Can Baltasar, C/ Alimentació, Nave C, 08389 Palafolls (Barcelone) ESPAGNE
Téléphone : +34 937620904
E-mail : siroxavi@siroxavi.net
Inscrite au registre du commerce de Barcelone, au Tome 1094, Folio 99, Feuille numéro GE-19664.
2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Le site web, y compris, mais sans s'y limiter, sa programmation, son édition, la compilation et d'autres éléments nécessaires à son fonctionnement, les designs, logos, textes et/ou graphiques, appartiennent au RESPONSABLE ou, si c'est le cas, il dispose de licence ou autorisation expresse de la part des auteurs. Tous les contenus du site web sont dûment protégés par la réglementation de propriété intellectuelle et industrielle, et sont inscrits aux registres publics correspondants.
Indépendamment du but pour lequel ils sont destinés, la reproduction totale ou partielle, l'utilisation, l'exploitation, la distribution et commercialisation, exigent en tout cas l'autorisation écrite préalable de la part du RESPONSABLE. Toute utilisation non autorisée auparavant est considérée comme un manquement grave aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l'auteur.
Les designs, logos, texte et/ou graphiques autres que ceux du RESPONSABLE et susceptibles d'apparaître sur le site web, appartiennent à leurs propriétaires respectifs, ceux-ci étant eux-mêmes responsables de toute controverse qu'ils pourraient entraîner. Le RESPONSABLE autorise expressément à des tiers de rediriger directement vers les contenus concrets du site web, et en tout cas rediriger au site web principal de nassari.net/es.
Le RESPONSABLE reconnaît au bénéfice de leurs titulaires les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants, sans que leur seule mention ou apparition sur le site web n'implique l'existence de droits ou responsabilité sur ceux-ci, ni de soutien, parrainage ou recommandation de sa part.
Pour réaliser tout type d'observation par rapport aux éventuels manquements aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que sur l'un des contenus du site web, peut le faire par l'adresse e-mail siroxavi@siroxavi.net.
3. EXEMPTION DE RESPONSABILITÉS
Le RESPONSABLE décline toute responsabilité découlant des informations publiées sur son site pourvu que ces informations aient été manipulées ou introduites par un quelqu'un d'autre que lui.
Utilisation de Cookies
Ce site web peut utiliser des cookies techniques (petits fichiers d'information que le serveur envoie à l'ordinateur de celui qui accède à la page) pour mener à bien certaines fonctions considérées indispensables pour le bon fonctionnement et la visualisation du site. Les cookies utilisés sont, en tout cas, temporaires, et ne visent qu'à rendre la navigation plus efficace, et ils disparaissent à la fin de la séance de l'utilisateur. En aucun cas ces cookies ne fournissent d'eux mêmes des données à caractère personnel. Ils ne seront pas utilisés pour la collecte de celles-ci.
Par l'utilisation de cookies, il est également possible que le serveur où se trouve le site web reconnaisse le navigateur utilisé par l'utilisateur dans le but que la navigation soit plus simple, permettant, par exemple, l'accès aux utilisateurs enregistrés auparavant dans les sections, services, promotions ou concours réservés exclusivement à eux sans avoir à s'enregistrer à chaque visite. Ils peuvent également être utilisés pour mesurer l'audience, les paramètres de trafic, contrôler la progression et le nombre d'entrées, etc. ; il s'agit dans ces cas-là des cookies superflus techniquement mais bénéfiques pour l'utilisateur. Ce site web n'installera pas de cookies superflus sans le consentement préalable de l'utilisateur.
L'utilisateur a la possibilité de configurer son navigateur pour être alerté de la réception de cookies et pour empêcher leur installation dans son matériel informatique. Veuillez consulter les instructions de votre navigateur pour de plus amples informations.
Politique de liens
Du site web, il est possible que vous soyez redirigé vers des contenus d'autres sites web. Étant donné que le RESPONSABLE ne peut pas toujours contrôler les contenus introduits par les tiers sur leurs sites web respectifs, il n'assume aucune responsabilité par rapport à ces contenus. Quel que soit le cas, il procédera au retrait immédiat de tout contenu susceptible de contrevenir la législation nationale et internationale, la morale et l'ordre public, en procédant au retrait immédiat de la réorientation vers ce site web, en faisant part aux autorités compétentes du contenu en question.
Le RESPONSABLE décline toute responsabilité des informations et contenus stockés, y compris mais sans s'y limiter, dans les forums, chats, générateurs de blogs, commentaires, réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier des contenus de manière indépendante sur la page web du RESPONSABLE. Toutefois, et en respect des dispositions des articles 11 et 16 de la LISSCE, il se met à disposition de tous les utilisateurs, autorités et forces de sécurité, en collaborant activement au retrait ou, le cas échéant, au blocage de tous les contenus susceptibles d'enfreindre la législation nationale ou internationale, les droits de tiers ou la morale et l'ordre public. Si l'utilisateur considère qu'il existe sur le site web un contenu qui pourrait être considéré comme tel, il est prié de le communiquer immédiatement à l'administrateur du site web.
Ce site web a été révisé et testé pour fonctionner correctement. En principe, le bon fonctionnement peut être garanti les 365 jours de l'année, 24 heures sur 24. Toutefois, le RESPONSABLE n'écarte pas la possibilité qu'il y ait certaines erreurs de programmation, ou qu'il se produise des causes de force majeure, catastrophes naturelles, grèves ou circonstances similaires qui rendent l'accès à la page impossible.
Adresses IP
Les serveurs du site web pourront détecter de manière automatique l'adresse IP et le nom de domaine utilisés par l'utilisateur. Une adresse IP est le numéro attribué automatiquement à un ordinateur lorsque celui-ci se connecte à Internet. Toutes ces informations sont enregistrées dans un fichier d'activité du serveur dûment inscrit qui permet que les données soient traitées ultérieurement dans le but d'obtenir des mesures purement statistiques qui permettront de connaître le nombre d'impressions de pages, le nombre de visites réalisées aux serveurs web, l'ordre de visites, le point d'accès, etc.
4. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
La loi applicable en cas de dispute ou de conflit d'interprétation des termes qui forment l'ensemble des textes légaux, ainsi que toute question liée aux services du présente site web, est la loi espagnole.
Siro & Xavi S.L. / Bureaux: Pol. Industrial Can Baltasar, c/ Alimentació, Nau C. (08389) Palafolls (Barcelona) / Usine: Pol. Industrial Can Baltasar, c/ Metal·listes, Nau 3. (08389) Palafolls (Barcelona)
siroxavi@siroxavi.net - Tel.: (+34) 93 762 09 04 - Fax: (+34) 93 762 08 57
Mentions légales - Politique de Confidentialité Web - Politique de Cookies - Politique de Réseaux sociaux - Panneau de cookies
siroxavi@siroxavi.net - Tel.: (+34) 93 762 09 04 - Fax: (+34) 93 762 08 57
Mentions légales - Politique de Confidentialité Web - Politique de Cookies - Politique de Réseaux sociaux - Panneau de cookies